Michel Mazard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mazard (Michel, Marcelin, Louis)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 23 juin 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-23"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Michel Mazard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
avocat général à la Cour de cassation, 16 septembre 2008, 15 septembre 2011
Groupe:
Cour de cassation, 16 septembre 2008, 15 septembre 2011
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018743549(source JORF)
admission
03 Mai 200803/05/2008
De: Michel Mazard
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
magistrat chargé de contrôler le traitement automatisé prévu à l'article 763-13 du code de procédure pénale
duree="trois ans"
magistrat
JORFTEXT000000467627(source JORF)
nomination
12 Septembre 200712/09/2007
De: Michel Mazard
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000463778(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Mazard (Michel, Marcelin)
inspecteur général adjoint des services judiciaires. Chevalier du 23 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel Mazard
inspecteur du premier grade
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteur général adjoint
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Mazard (Michel, Marcelin, Louis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Michel Mazard
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Inspection des services judiciaires
Inspecteur du premier grade, second groupe
JORFTEXT000000588675(source JORF)
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Mazard (Michel, Marcelin)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Michel Mazard
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Procureur de la République
Remplace:
M. Lesigne
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Mazard (Michel)
premier substitut (Tours)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Michel Mazard
juge au tribunal de grande instance de Poitiers chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:M. Granger
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.